Déposée par voie électronique le 2 avril 2018 par monsieur Rémi Demersseman
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Cité de la RSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-17 du 27 avril 2018.
Le déposant est monsieur Rémi Demersseman domicilié(e) 6 impasse des noisetiers - 31830 - PLAISANCE-DU-TOUCH - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Rémi Demersseman domicilié(e) 6 impasse des noisetiers - 31830 - PLAISANCE DU TOUCH - France.
La marque Cité de la RSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Rémi Demersseman - 6 impasse des noisetiers - 31830 - PLAISANCE-DU-TOUCH - France
Monsieur Rémi Demersseman - 6 impasse des noisetiers - 31830 - PLAISANCE DU TOUCH - France
Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30
Inscription le 8 août 2018 - Concession de licence n°730693 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-08
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants.
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